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ARTICLE 1 – L’EDITEUR
L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Emilie Gélis, créatrice et directrice exclusive de la marque Chipie Chapo
Adresse postale : 13 rue des Sternes 33470 Le Teich
Téléphone : 0675703200
Adresse e-mail : chipiechapocontact@gmail.com
Siret : 802204701
Inscrite au Registre des Métiers de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Gironde sous le numéro d’immatriculation 802204701RM33 depuis le 03/05/2014
Statut de micro-entrepreneur
TVA non applicable, art. 293B du CGI.
Designer du site : Stéphane Aravit
ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
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Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
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Par mail : chipiechapocontact@gmail.com
Par voie postale : 13 rue des Sternes 33470 Le Teich
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ARTICLE 5 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.